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Marques déposées par AGRIPOLYANETODO
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POLYANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLYANE
AGRIPOLYANE, SASU

Numéro de dépôt :
1595627
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2030

Présentation de la marque POLYANE

Déposée le 30 mai 1990 par AGRIPOLYANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGRIPOLYANETODO domicilié(e) ZI LE CLOS MARQUET - 42400 - ST CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 346 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIPOLYANE, SASU, Mme PASCALONG CELINE domicilié(e) ZI LE CLOS MARQUET - 42400 - ST CHAMOND - France.

La marque POLYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POLYANE arrivera à expiration en date du 30 mai 2030.

AGRIPOLYANE a également déposé les autres marques suivantes : JECOSIL , POLYAGRI , AGRILENE , DELTATEX , AGLEX , VITIBIO , COOTHEV , AGRIPOLYANE , POLYALUX , PROSYN


AGRIPOLYANE, SASU - ZI LE CLOS MARQUET - 42400 - ST CHAMOND - France - SIREN 493346167


AGRIPOLYANE, SASU, Mme PASCALONG CELINE - ZI LE CLOS MARQUET - 42400 - ST CHAMOND - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2171004 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 5 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366624 - Publication au BOPI 2003-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 22 décembre 2009 - Changement de dénomination n°512414 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512413 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2439001 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744340 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Matières plastiques, résines synthétiques, caoutchouc et analogues, produits chimiques, papiers et cartons, papeterie, librairie, imprimés, pellicules à base de matières plastiques ou de résines synthétiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.